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Partie III: Orientations et exigences techniques

Pour les recherches financées par la cOAlition S qui sont couvertes par les exigences du Plan S, tous les articles scientifiques évalués par les pairs doivent être publiés sur des canaux qui répondent aux exigences ci-dessous. Lorsqu’un tel article est publié sur un canal accessible par abonnement, suivi d’un dépôt immédiat dans un dépôt en libre accès, les exigences relatives aux dépôts doivent également être remplies.

Les critères fortement recommandés feront l’objet d’une évaluation en 2024 et pourront devenir obligatoires après cette évaluation.

1. Exigences applicables aux canaux de publication

1.1 Exigences communes à tous les canaux de publication

Conditions de base obligatoires pour tous les canaux de publication:

  • La cOAlition S met l’accent sur la nécessité de disposer de revues de haute qualité. Elle exige donc que les revues et les plateformes disposent d’un système d’évaluation rigoureux, conforme aux normes de la discipline concernée et guidé par les pratiques et politiques fondamentales définies par le comité COPE (Committee on Publication Ethics). Les détails doivent être ouvertement accessibles sur les sites Web des revues et des plateformes. En particulier, les frais de publication ou le statut d’exemption ne doivent en aucun cas influencer le processus de décision éditoriale sur l’acceptation d’un article.
  • La revue ou la plateforme doit fournir, sur son site Web, une description détaillée de ses politiques éditoriales et de ses processus décisionnels. En outre, des statistiques de base doivent être publiées au moins une fois par an, couvrant en particulier le nombre de soumissions, le nombre d’évaluations demandées, le nombre d’évaluations reçues, le taux d’approbation et le délai moyen entre la soumission et la publication.
  • La revue ou la plateforme doit accepter que les autrices, les auteurs ou leurs établissements conservent leurs droits d’auteur, sans frais supplémentaires. Les licences de publication doivent préserver le droit et la responsabilité de l’autrice/l’auteur/l’établissement de rendre la VoR ou l’AAM de l’article en accès libre immédiatement après la publication, sous une licence ouverte telle que définie à la section 2 de la Partie II.
  • La revue ou la plateforme doit soit permettre aux autrices et auteurs de publier en libre accès immédiat et permanent (sans aucune forme d’obstacles techniques ou autres) sous une licence ouverte telle que définie à la section 2 de la Partie II, soit déposer l’AAM ou la VoR dans un dépôt en libre accès sans frais supplémentaires et sous une licence ouverte telle que définie à la section 2 de la Partie II. Dans les deux cas, aucune période d’embargo ne peut être appliquée (y compris pour les versions antérieures, c’est-à-dire les VoR en ligne avant leur inclusion dans un numéro de revue).

Conditions techniques obligatoires pour tous les canaux de publication:

  • Utilisation d’identifiants pérennes (PID) pour les publications savantes (avec versionnage, par exemple, en cas de révision), tels que DOI (préférable), URN ou Handle.
  • Dépôt du contenu à l’aide d’un programme de préservation ou d’archivage numérique à long terme (tels que CLOCKSS, Portico ou l’équivalent).
  • Métadonnées de haute qualité au niveau de l’article dans un format standard interopérable et non exclusif, sous une licence CC0 (domaine public). Les métadonnées doivent inclure des informations complètes et fiables sur le financement fourni par les organismes de financement de la cOAlition S (comprenant au minimum le nom de l’organisme de financement et le numéro/l’identifiant de la subvention).
  • Informations lisibles par machine sur le statut du libre accès et la licence intégrées à l’article, dans un format standard non exclusif.

Critères supplémentaires fortement recommandés pour tous les canaux de publication:

  • Intégration des PID des autrices et auteurs (p. ex. ORCID), des organismes de financement, des programmes de financement et des subventions, des établissements et d’autres entités pertinentes.
  • Enregistrement de la politique d’auto-archivage du canal de publication sur SHERPA/RoMEO.
  • Possibilité de télécharger le texte intégral de toutes les publications (y compris du texte et des données supplémentaires) dans un format standard communautaire lisible par machine, tel que JATS XML.
  • Dépôt direct des publications (dans un format standard communautaire lisible par machine tel que JATS XML, et incluant des métadonnées complètes comme celles décrites ci-dessus) par l’éditeur dans des dépôts en libre accès désignés par les autrices et auteurs ou centralisés qui remplissent les critères du Plan S.
  • Conformité des métadonnées à OpenAIRE.
  • Lien avec les données, les codes et les autres résultats de recherche à la base de la publication et qui sont disponibles dans des dépôts externes.
  • Données sur les citations librement accessibles selon les normes de l’Initiative for Open Citations (I4OC).

1.2 Conditions spécifiques applicables aux revues et aux plateformes de publication en libre accès:

La revue/plateforme doit être enregistrée, ou en cours d’enregistrement, dans le Directory of Open Access Journals (DOAJ).

En outre, les critères suivants sont requis:

  • Les revues en libre accès ne doivent pas avoir de revue-miroir ou revue-sœur accessible par abonnement avec une part importante de son comité éditorial en commun, afin d’éviter que des modèles commerciaux ne servent à payer à la fois l’accès et la publication. De telles revues seront de facto considérées comme des revues “hybrides”.
  • Transparence des coûts et de la tarification : les informations sur les coûts de publication et sur tout autre facteur ayant un impact sur les frais de publication doivent être accessibles librement sur le site Web de la revue/plateforme de publication (voir également la section 5 de la Partie II).
  • La revue/plateforme doit offrir des exemptions de frais de traitement d’articles pour les autrices et auteurs issus d’économies à faible revenu et des réductions pour les autrices et auteurs issus d’économies à revenu moyen inférieur, ainsi que des exemptions et des réductions pour les autres autrices et auteurs ayant des besoins pouvant être démontrés. Les politiques d’exemption doivent être décrites clairement sur le site web/plateforme du journal et des statistiques sur les exemptions demandées et accordées doivent être fournies.

2. Exigences relatives aux dépôts en libre accès

Le dépôt doit être enregistré, ou en cours d’enregistrement, dans le Directory of Open Access Repositories (OpenDOAR).
En outre, les critères suivants s’appliquent aux dépôts.

Critères obligatoires pour les dépôts:

  • Utilisation des PID pour les versions déposées des publications (avec versionnage, par exemple, en cas de révision), tels que DOI (préférable), URN ou Handle.
  • Métadonnées de haute qualité au niveau de l’article dans un format standard interopérable non exclusif, sous une licence CC0 (domaine public). Elles doivent comprendre des informations sur le DOI (ou d’autres PID) de la publication d’origine et de la version déposée, sur la version déposée (AAM/VoR), ainsi que sur le statut de libre accès et la licence de la version déposée. Les métadonnées doivent inclure des informations complètes et fiables sur le financement fourni par les organismes de financement de la cOAlition S (comprenant au minimum le nom de l’organisme de financement et le numéro/identifiant de la subvention).
  • Informations lisibles par machine sur le statut de libre accès et la licence intégrées dans l’article, dans un format standard non exclusif.
  • Disponibilité en continu (temps de disponibilité d’au moins 99,7 %, sans tenir compte des temps d’arrêt prévus pour la maintenance ou les mises à niveau).
  • Service d’assistance : au minimum, une adresse de courriel (boîte aux lettres fonctionnelle) doit être fournie; un délai de réponse ne dépassant pas un jour ouvrable doit être garanti.

Critères supplémentaires fortement recommandés pour les dépôts:

  • Système de présentation des manuscrits prenant en charge à la fois les téléchargements individuels des autrices et auteurs et les téléchargements en masse de manuscrits (AAM ou VoR) par les éditeurs.
  • Texte intégral stocké dans un format standard communautaire lisible par machine, tel que JATS XML.
  • Intégration des PID des autrices et auteurs (p. ex. ORCID), des organismes de financement, des programmes de financement et des subventions, des établissements et d’autres entités pertinentes.
  • Données sur les citations librement accessibles selon les normes de l’Initiative for Open Citations (I4OC).
  • Une API ouverte pour permettre à d’autres (y compris des machines) d’accéder au contenu. Une API conforme doit être libre d’accès, sans aucun obstacle. Un mécanisme d’authentification léger, tel qu’un jeton pour les « utilisateurs intensifs » – par exemple, les collaborateurs à fort trafic – est acceptable à condition qu’il existe également une voie totalement ouverte et anonyme.
  • Conformité des métadonnées à OpenAIRE.
  • Processus d’assurance qualité pour relier les dépôts en texte intégral aux métadonnées bibliographiques faisant autorité à partir de systèmes tiers, par exemple PubMed, Crossref ou SCOPUS, lorsque cela est possible.

Pour des conseils pratiques et plus de détails, visitez la page Plan S practical advice | Requirements for Open Access Repositories